Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP SUD
Numéro de dépôt :
1605444
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
13/11/1999
Présentation de la marque CAP SUD
Déposée le 13 novembre 1989 par Jean-Pierre BOUTEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « CAP SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUD est expirée depuis le 13 novembre 1999.
Jean-Pierre BOUTEMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54